Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROBIOBASE
COSBASE, SARL

Numéro de dépôt :
3974369
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
14/01/2023
PROBIOBASE de COSBASE

Présentation de la marque PROBIOBASE

Déposée le 14 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSBASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « PROBIOBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSBASE domicilié(e) 8 RUE ROBERT MEYER - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 102 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSBASE, Mme MATT FRANCOISE domicilié(e) 8 RUE ROBERT MEYER - 68200 - MULHOUSE - France.

La marque PROBIOBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROBIOBASE est expirée depuis le 14 janvier 2023.

COSBASE a également déposé les autres marques suivantes : CITRABASE , SOMNIBASE , Un langage vérité, par un professionnel compétent , Probiabase , COSBASE , PACIBASE , SINUBASE , BACTIBASE


COSBASE, SARL - 8 RUE ROBERT MEYER - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 423102052


COSBASE, Mme MATT FRANCOISE - 8 RUE ROBERT MEYER - 68200 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; Aliments pour bébé, herbes médicinales, tisanes. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus. Parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses.